Dans un passé pas si lointain, les fiducies étaient surtout mises en place pour ne pas laisser le patrimoine d’une famille aisée entre les mains d’enfants dépensiers. Bien que certaines familles y ont encore recours pour préciser, par exemple, quand et comment retirer l’argent de la fiducie, les instruments financiers de ce type peuvent servir à d’autres fins. Venir en aide à une personne ayant un handicap ou fixer l’âge auquel un jeune aura accès à l’argent sont deux usages courants.
Sachez toutefois qu’il y aura plus à faire qu’ouvrir un compte en fiducie et jeter sur papier quelques règles. Vous devrez aussi nommer un fiduciaire chargé de respecter vos désirs.
Sachez toutefois qu’il y aura plus à faire qu’ouvrir un compte en fiducie et jeter sur papier quelques règles. Vous devrez aussi nommer un fiduciaire chargé de respecter vos désirs, bien souvent un membre de la famille ou un ami, mais pas n’importe quel. Idéalement, quelqu’un en qui vous avez confiance et qui saura bien mener la barque.
« Peu de gens réalisent la complexité du rôle de fiduciaire, souligne Christine Van Cauwenberghe, vice-présidente, Planification fiscale et successorale, à IG Gestion de patrimoine. Il faut bien se renseigner et consulter des experts, car il s’agit bel et bien d’une responsabilité civile. »
Si vous songez à nommer un fiduciaire ou à accepter cette responsabilité, prenez le temps d’explorer les tenants et aboutissants de ce rôle. Nous avons demandé à Mme Van Cauwenberghe de nous expliquer tout ce qu’il faut connaître sur le sujet.
Ça fait quoi au juste, un fiduciaire ?
Le fiduciaire reçoit le mandat de gérer avec soin les biens d’une fiducie pour le compte des bénéficiaires. Il a le devoir d’agir dans l’intérêt des bénéficiaires, et non le sien. Il a également l'obligation de rendre des comptes. Autrement dit, il doit suivre avec diligence chaque dollar gagné sur ces biens et la manière dont le revenu est distribué. Le fiduciaire inexpérimenté devrait absolument consulter des experts comme des comptables, des avocats, des planificateurs financiers, des évaluateurs ou des gestionnaires immobiliers. Les honoraires de ces experts peuvent être payés à même l’actif de la fiducie.
À quoi ressemble ce type d’engagement ?
La somme d’argent en cause et les modalités de la fiducie sont déterminantes. Dans les cas où la fiducie sera de courte durée, un fiduciaire investira l’actif dans un portefeuille très prudent jusqu’à l’épuisement des fonds. D’autres types de fiducies, comme celle établie à l’intention d’un bénéficiaire ayant un handicap, pourrait être en place tout au long de sa vie.
Quels en sont les avantages et les inconvénients ?
Vous pouvez facturer des honoraires de fiduciaire, mais notez qu’ils seront imposables. Il se peut que vous ne vous entendiez pas bien avec les bénéficiaires et que vous ayez des désaccords avec eux. Si vous n’allez pas chercher l'aide dont vous avez besoin ou n’agissez pas dans les délais prescrits, vous pourriez être tenu responsable de négligence. Par exemple, si vous investissez l’actif dans un placement très volatil malgré un horizon de placement très court, les bénéficiaires pourraient vous poursuivre pour mauvaise gestion financière.
Une personne désignée comme fiduciaire dans un testament est-elle tenue d'accepter ce rôle ?
Non. Même si certains aimeraient bien rendre ce service à ceux qui le leur demandent, il vaut mieux être réaliste quant à ses capacités avant d’accepter une telle responsabilité. Si vous avez le moindre doute, refusez sans hésitation. Une fois que vous avez accepté ce rôle, il pourrait être difficile d’y renoncer par la suite.
Dans quelles situations faut-il décliner une telle offre ?
Si vous n’avez ni l’expertise ni la formation, si vous n’êtes pas bien organisé ni apte à gérer des dossiers, si vous n’habitez pas à proximité, et si la charge administrative est trop lourde.
Vous avez accepté l'offre, mais comment être efficace ?
Tout est une question d’organisation. Et ne vous privez pas des services de professionnels (avocats, comptables et planificateurs financiers).
Un fiduciaire constitué en société serait-il une meilleure option ?
Il y maintes raisons de vouloir faire appel à un spécialiste du domaine. Parfois, il sera plus facile d’avoir une tierce partie « impartiale » pour faire respecter ses volontés. Comme certaines fiducies sont complexes, il peut être souhaitable de les laisser aux bons soins d’un professionnel ayant une solide formation en finance. Dans le cas de familles recomposées, où la charge émotionnelle entourant l’argent est souvent importante, un fiduciaire constitué en société pourra souvent mieux gérer les finances sans heurter personne.
Si vous acceptez le rôle de fiduciaire pour un ami ou un membre de la famille, assurez-vous de vous adjoindre les services d'un professionnel. De bons conseils sur la gestion d’une fiducie peuvent vous protéger, mais également permettre à ceux qui en bénéficient de dormir sur leurs deux oreilles.
