Il ne fait aucun doute qu’un régime enregistré d’épargne-études (REEE) est un important mécanisme d’épargne à une époque où l’enseignement supérieur est très valorisé et où les frais de scolarité augmentent. Le REEE est le seul instrument financier qui permet d’augmenter vos cotisations jusqu’à 20 % (ou plus, dans certaines provinces) grâce à la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE). Le REEE permet également à vos cotisations de fructifier avec report de l’impôt.
Votre enfant devrait payer peu ou pas d’impôt sur les retraits d’un REEE
Vous pouvez retirer vos cotisations du REEE sans payer d’impôt et les utiliser à toutes fins, y compris pour aider le bénéficiaire (l’étudiant) à l’école. Vous devez cependant attendre de commencer à retirer vos cotisations jusqu’à ce que le bénéficiaire se soit inscrit à des études postsecondaires, car si vous retirez des cotisations avant cette date, le retrait entraînera la récupération de la SCEE.
Vous pouvez effectuer le retrait du revenu d’un REEE et de la SCEE au moyen d’un « paiement d’aide aux études (PAE) ». Les PAE sont imposables pour le bénéficiaire (l’étudiant) et non pour le cotisant (vous). C’est avantageux, car la plupart des étudiants sont dans une tranche d’imposition peu élevée et disposent souvent de crédits personnels inutilisés, donc il n’y a généralement pas (ou très peu) d’impôt à payer.
Selon les plans de votre enfant pour l’avenir et la possibilité de gagner un revenu au cours de ses études postsecondaires (par exemple grâce à un stage rémunéré ou en travaillant pour une entreprise familiale), il est souhaitable de rencontrer dès maintenant votre conseiller IG Gestion de patrimoine afin d’effectuer une planification fiscale approfondie avant que l’étudiant effectue son premier retrait.
De combien d’argent votre enfant aura-t-il besoin pendant ses études postsecondaires?
En plus des frais de scolarité, les retraits d’un REEE peuvent être utilisés pour payer toutes les dépenses liées aux études postsecondaires : manuels, résidence, frais de subsistance et même voyages pour rentrer à la maison. Une preuve d’inscription dans un établissement d’enseignement accrédité à un programme d’études admissible est généralement tout ce qui est nécessaire comme document.
Au moins six mois avant son entrée à l’université, calculez avec votre enfant le coût total de ses études. Vous voudrez peut-être répartir ces fonds de manière égale tout au long des études de premier cycle ou en conserver pour les études supérieures.
N’oubliez pas que les frais de scolarité et les dépenses courantes varient selon l’établissement d’enseignement et le programme. Par exemple, les frais de scolarité d’un programme en génie seront plus élevés qu’un programme général en arts dans le même établissement, en raison du potentiel de gains à long terme qu’il offre.
L’ABC de l’impôt lié au REEE
Un REEE est composé de trois éléments, chacun ayant des incidences fiscales différentes :
- Cotisations
- Vous pouvez retirer vos cotisations du REEE sans payer d’impôt.
- Subventions gouvernementales, y compris la SCEE.
- Les subventions sont imposables à titre de paiement d’aide aux études (PAE).
- Revenu découlant des placements.
- Le revenu découlant des placements dans le REEE est imposable à titre de paiement d’aide aux études (PAE).
Étude de cas
Supposons qu’une famille a ouvert un REEE à la naissance d’un enfant qui a maintenant 18 ans et qui prévoit se spécialiser en génie et poursuivre des études supérieures. Cela représente six années d’études universitaires avec des occasions de stages rémunérés.
Selon les recommandations de son conseiller IG Gestion de patrimoine, cette famille a versé un total de 36 000 $ au REEE de son enfant pendant 15 ans , ce qui lui a permis de recevoir la subvention canadienne pour l’épargne-études maximale de 7 200 $.
Si l’on suppose un taux de rendement moyen de 4,75 % , les fonds du REEE disponibles pour leur enfant s’élèveraient à 74 322 $. Voici à quoi pourrait ressembler leur planification fiscale:
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Cotisations des parents |
Revenu de placement généré par les cotisations |
Subvention gouvernementale (SCEE) |
Montant du REEE après 18 ans |
36 000 $ |
31 122 $[1] |
7 200 $ |
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Utilisez ce montant lorsque le revenu de l’étudiant est plus élevé (par exemple, pendant un stage rémunéré en 3e ou 4e année). |
Accédez à cette portion au début des études universitaires, lorsque le revenu de l’étudiant [LA1] est faible. |
Accédez à cette portion au début des études universitaires, lorsque le revenu de l’étudiant est faible. |
Continuer à faire fructifier le REEE
Il est important de définir un horizon temporel pour les objectifs d’études de votre enfant et une stratégie de répartition de l’actif susceptible de faire croître votre placement dans un REEE. De cette façon, si votre enfant prévoit de poursuivre des études supérieures, en médecine, au MBA ou à la faculté de droit, le REEE lui permettra de couvrir ses dépenses à plus long terme.
Si les études postsecondaires commencent bientôt, rencontrez votre conseiller IG Gestion de patrimoine pour optimiser la planification fiscale des retraits de REEE.
